CONSTITUTION
Article premier — Il est créé une association internationale, au sens de l’article 60 du Code civil suisse, sous le nom des «Amis de Robert Brasillach». Le siège de l’association est à Genève.
BUT
Art. 2. — Le but de l’association est de faire connaître l’œuvre de l’écrivain et poète Robert Brasillach.
RESSOURCES
Art. 3. — Les ressources de l’association sont constituées par les cotisations annuelles des sociétaires, les dons, les legs et les revenus de la fortune de l’association.
ASSEMBLEE GENERALE
Art. 4. — L’assemblée générale des sociétaires est le pouvoir suprême de l’association. Elle se réunit au moins une fois l’an et, en outre, lorsque le conseil de direction le décide ou lorsque le cinquième des sociétaires le demande. Elle est convoquée par le conseil de direction. L’assemblée générale donne décharge au conseil pour sa gestion annuelle et au trésorier pour la tenue des comptes annuels; elle nomme les contrôleurs des comptes, fixe la cotisation annuelle et règle les affaires qui ne sont pas du ressort d’autres organes sociaux. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des sociétaires présents, chacun d’eux disposant d’une voix.
CONSEIL DE DIRECTION
Art. 5. — L’association est dirigée par un conseil composé de cinq à neuf membres, désignés pour la première fois par l’assemblée générale constitutive de l’association, puis par cooptation à la majorité des membres du conseil. Le conseil de direction désigne dans son sein un président, un vice-président, un secrétaire général, un trésorier et un chancelier. Le conseil de direction gère les affaires de l’association, la représente à l’égard des tiers et l’engage valablement par les signatures conjointes du président ou, en cas d’empêchement, du vice-président, et d’un membre du conseil. Il décide de l’admission et de l’exclusion des sociétaires. En cas d’égalité des voix dans l’assemblée générale ou dans le conseil de direction, le président départage.
DISPOSITIONS FINALES
Art. 6. — La dissolution de l’association peut être décidée soit par le conseil de direction, à l’unanimité de ses membres, soit par une assemblée générale extraordinaire réunissant au moins les deux tiers des sociétaires, sur décision des trois quarts des membres présents. Les dispositions des articles60 et suivants du Code Civil suisse sont applicables à tous les cas non réglés par les présents statuts. Ces statuts ont été adoptés lors de l’assemblée générale constitutive de l’association, le samedi dix-huit décembre mil neuf cent quarante-huit, à Lausanne, à l’unanimité des membres présents.
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CONSEIL DE DIRECTION de l’Association des Amis de Robert Brasillach
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